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Éditeur du site

Le site scenly.ch (ci-après « Scenly » ou « le site ») est édité par :

• Apprento (entité éditrice, en cours de structuration)
• Adresse de correspondance : Suisse romande
• Email : contact@scenly.ch

Scenly est un projet indépendant en phase de développement. Aucune raison sociale n'est encore enregistrée au registre du commerce suisse — la structure juridique sera mise à jour ici dès qu'elle sera finalisée.

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Les serveurs européens hébergent les requêtes EU. La base de données est opérée par Neon (Postgres managé, région Europe).

Le stockage des fichiers (médias, documents de vérification) utilise Vercel Blob, chiffré au repos.

Propriété intellectuelle

La marque Scenly, le logo, la charte graphique et le code source sont la propriété d'Apprento. Toute reproduction non autorisée est interdite.

Les contenus publiés par les artistes (photos, tracks, biographies) restent la propriété de leurs auteurs respectifs. En les publiant sur Scenly, l'artiste accorde à la plateforme une licence non exclusive pour les afficher publiquement sur son portfolio.

Responsabilité

Scenly est une plateforme d'intermédiation : nous ne sommes pas partie aux contrats conclus entre artistes et clubs. Notre rôle est de fournir les outils (formulaires, modèles de contrat, factures QR-bill). La responsabilité de l'exécution des prestations reste celle des parties.

Nous mettons en œuvre une vérification d'identité pour les artistes inscrits, mais nous ne garantissons pas l'exactitude absolue des informations publiées par les utilisateurs.

Signalement de contenus

Pour signaler un contenu illégal, abusif ou inapproprié, écris à contact@scenly.ch. Nous nous engageons à répondre sous 48 heures ouvrées et à retirer/modérer le contenu dans les meilleurs délais si le signalement est fondé.

Droit applicable

Le présent site et les services associés sont régis par le droit suisse. En cas de litige, le for compétent est celui du siège de l'éditeur, sous réserve des dispositions impératives en matière de protection des consommateurs.